Mentions légales

Propriétaire et éditeur du site nicodesign.fr

Nico Design / Nicolas DUPRAT
2 Bis rue Tristan Corbière – 35200 Rennes
N° Siret : 530 227 016 00025
N° Siren : 530 227 016
contact@nicodesign.fr

Hébergement du site nicodesign.fr

Le site nicodesign.fr est hébergé par
Hostinger
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD,
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Siret 897 699 211
Site internet : https://www.hostinger.fr/


Signes distinctifs
Le nom de domaine www.nicodesign.fr appartient à Nico Design / Nicolas DUPRAT

 

Statut administratif et facturation
Nico Design / Nicolas DUPRAT exerce son activité en tant qu’auto-entrepreneur (N° Siret : 530 227 016 00025 / N° Siren : 530 227 016). Les factures seront en conséquence établies au nom de Nico Design / Nicolas DUPRAT.

 

Droits de propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle afférent au site www.nicodesign.fr appartiennent à Nico Design / Nicolas DUPRAT. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Nico Design / Nicolas DUPRAT est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

Conditions d’utilisations

Est désigné par Éditeur, Nico Design / Nicolas DUPRAT
Est désigné par Site, le site www.nicodesign.fr

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Disponibilités du site

L’Éditeur s’efforcera de maintenir l’accès au site mais ne serait être tenu responsable d’une éventuelle indisponibilité temporaire ou définitive de tout ou partie du site ou d’une rubrique. Des opérations de maintenance, d’amélioration ou de modification du site peuvent entraîner l’interruption du Site. Nous vous informerons dans la mesure du possible de ces interruptions.

 

Liens hypertextes
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou d’ l’utilisation du Site. La présence de liens hypertextes vers d’autres sites n’engage en aucune manière l’Éditeur sur le contenu de ces sites, les liens qu’ils contiennent, les changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Cette responsabilité relève uniquement de leurs éditeurs respectifs.

 

L’Éditeur se réserve le droit, aux bonnes fins d’utilisation de son Site, de placer des cookies sur votre ordinateur et d’y accéder. Un cookie est un petit fichier, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, contenant des données relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation sur le site, à vous proposer des services personnalisés et ont également vocation à mesurer la fréquentation du Site.

Le refus des cookies peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services du Site. Toutefois, l’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.

Chaque navigateur gère différemment les paramètres d’acceptation des cookies. Nous vous invitons à consulter l’aide de votre navigateur pour savoir comment gérer vos cookies.

 

Limitations de responsabilité
L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant de la non utilisation d’un matériel récent, mis à jour et ne contenant pas de virus ou de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L’Éditeur s’engager à assurer ses meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, l’Éditeur ne saurait être tenu responsables d’erreurs ou d’omissions. Nous nous réservons le droit de les corriger, dès qu’elles sont portées à notre connaissance, si cela n’entrave pas à notre liberté éditoriale. L’Éditeur se réserve plus généralement le droit de modifier sans préavis, tout ou partie du Site sans que sa responsabilité puisse être engagée.

Le téléchargement de tous matériels lors de l’utilisation du Site est à vos risques et périls. Vous êtes seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.

 

Achats de biens ou services auprès d’un service tiers

Les biens et les services achetés auprès d’un service tiers sont régis par les conditions du tiers concerné. L’Éditeur ne garantit pas la sécurité des informations susceptibles d’être demandées de fournir au service tiers dans le cadre de vos relations avec celui-ci.